Seigle : Exportations
Les exportations peuvent être commercialement propres ou non commercialement propres.
Commercialement propre (CCLN)
Les exportations sont considérées comme étant commercialement propres lorsqu’elles satisfont aux exigences stipulées dans le tableau ci-dessous en suivant la procédure Détermination de la propreté commerciale.
Aucun taux d’impuretés n’est déclaré dans le cas d’échantillons représentant le seigle commercialement propre.
| Nom de grade | Propreté commerciale | |
|---|---|---|
| (1) Petites graines % | (2) Total, petites graines, impuretés légères, poussières, paillettes et fourrage grossier % | |
| OC no 1 | 0,05 | 0,10 |
| OC no 2 | 0,05 | 0,10 |
| OC no 3 | 0,05 | 0,10 |
Non commercialement propre (NCC)
Les exportations qui ne satisfont pas aux normes de propreté commerciale sont considérées comme étant non commercialement propres. De telles exportations ne sont autorisées qu’avec la permission de la Commission canadienne des grains.
Dans le cas d’échantillons représentant des exportations non commercialement propres dont l’expédition en partance d’un silo terminal est approuvée par la Commission, le taux d’impuretés est déclaré au 0,1% près.
On applique une déduction allant jusqu’à 0,2 % pour tenir compte de l’accumulation d’impuretés légères attribuables à la manutention, dans le cas des exportations directes seulement.
Classement
À l’exportation, le seigle est classé en fonction des tableaux de détermination des grades primaires et des grades d’exportation
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