Archivée - Alvéographe
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Droits
Les droits affichés ne comprennent pas les taxes. Les taxes applicables (taxe sur les produits et services et taxe de vente du Québec) sera perçue sur ces droits.
Les droits sont actualisés le 1er avril.
Les codes de droits ont été modifiés le 1er avril 2016.
| Code du droit | Unité (par) | 2013 à 2014 | 2014 à 2015 | 2015 à 2016 | 2016 à 2017 | 2017 à 2018 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 341 | Analysis | 157,42 $ | 159,93 $ | 162,49 $ | 165,09 $ | 167,73 $ |
Description du service
L'échantillon est analysé au moyen d’un alvéographe, et les résultats de l’analyse sont consignés.
Norme de service
- Les documents précisant les résultats de l’analyse à l’alvéographe seront transmis dans les trois jours ouvrables suivant :
- la mouture de l’échantillon (voir la norme de service pour la mouture) et
- la stabilisation de l’échantillon (sept jours consécutifs).
Cible de rendement
- La cible de rendement relative à cette norme est fixée à 90 %.
Information sur le rendement
| Objectif | 2015 à 2016 | 2016 à 2017 | 2017 à 2018 |
|---|---|---|---|
| 90 % | 97,1 % | 99,1 % | 97,4 % |
Demande d’analyse à l'alvéographe
- On peut obtenir le service par l’intermédiaire d’un formulaire de demande visant les échantillons soumis :
- I-106 - Demande de services d’inspection par le producteur et l’industrie – Ouest canadien
- I-107 - Demande de services d’inspection par le producteur et l’industrie – Est canadien
- I-129 - Formulaire de soumission d’un échantillon – Programme d’échantillonneurs accrédités de conteneurs (PEAC)
- I-130 - Formulaire de soumission d’un échantillon – Programme d’échantillonnage certifié de conteneurs (PECC)
- Ou par l’intermédiaire d’une demande de services d’inspection correspondant au service en question :
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