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Graine de tournesol : Exportations

Les exportations peuvent être commercialement propres ou non commercialement propres.

Commercialement propre (CCLN)

Les exportations sont considérées comme étant commercialement propres dans les cas où le taux net d’impuretés ne dépasse pas 5,0 % du poids de l’échantillon.

Les impuretés sont déclarées au 0,1% près.

Non commercialement propre (NCC)

Les exportations qui ne satisfont pas aux normes de propreté commerciale sont considérées comme étant non commercialement propres. De telles exportations ne sont autorisées qu’avec la permission de la Commission canadienne des grains.

Dans le cas d’échantillons représentant des exportations non commercialement propres dont l’expédition en partance d’un silo terminal est approuvée par la Commission, le taux d’impuretés est déclaré au 0,1% près.

On applique la déduction allant jusqu’à 0,2 % pour tenir compte de l’accumulation d’impuretés légères attribuables à la manutention, dans le cas des exportations directes seulement. On détermine le taux d’impuretés en suivant les procédures s’appliquant aux échantillons primaires.

Classement

À l’exportation, la graine de tournesol est classée en fonction des tableaux de détermination des grades primaires et des grades d’exportation.

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