Liste des révisions

Liste des révisions - 1er août 2022
Date Demande de mesures correctives Chapitre Remarques Page
1er août 2022 0150 Poids spécifique Modification du titre du chapitre de Détermination du poids spécifique à Poids spécifique. Mise à jour de la terminologie à des fins de modernisation et d’harmonisation avec les lignes directrices du gouvernement du Canada. 1-1 à 1-2
1er août 2022 0150 Blé Ajout d’un paragraphe aux définitions de Grains cécidomyiés et Grains endommagés par la tenthrède de façon à préciser qu’une seule tolérance est prescrite pour ces deux facteurs combinés. 4-22, 4-24
1er août 2022 0150 Blé Suppression de la définition de Pyrale indienne de la farine et intégration à la définition de Grains insectisés. 4-27
1er août 2022 0150 Blé Mise à jour de la remarque visant les Grains mildiousés et du tableau qui l’accompagne (dans la section Facteurs de classement) de façon à tenir compte des nouveaux échantillons-types visant le mildiou. 4-28
1er août 2022 0150 Blé Suppression de la mention de la note de service intitulée « Tolérance applicable aux grains rompus », car elle n’a pas été renouvelée. 4-29
1er août 2022 0150 Blé Mise à jour de la définition de Total des dommages et ajout d’une remarque. 4-37
1er août 2022 0150 Blé Ajout d’une note complémentaire aux tableaux des Facteurs déterminants des grades primaires et des grades d’exportation de façon à mentionner le grade minimal pouvant être attribué aux échantillons en raison des grains mildiousés. 4-39 à 4-91
1er août 2022 0150 Avoine Mise à jour de la définition de Couleur de façon à indiquer « imprimés-types pour l’avoine » plutôt que « guides de couleur pour l’avoine ». 7-12
1er août 2022 0150 Canola et colza Ajout d’une définition des chartes de couleur dans la section Classement. 10-10
1er août 2022 0150 Canola et colza Modification de la tolérance applicable au Mélange non apparent dans le canola de façon à la faire passer de 5 % à 1,0 %. 10-21
1er août 2022 0150 Canola et colza Modification de la déduction permise pour le canola cassé ou raisonnablement sain dans les expéditions destinées à l’exportation directe de façon à la faire passer de 0,75 % à 0,8 %. 10-23
1er août 2022 0150 Graine de moutarde cultivée Suppression de la procédure de la définition d’Excrétions. 12-14
1er août 2022 0150 Graine de moutarde cultivée Ajout d’une remarque à la définition de Mélange apparent. 12-19
1er août 2022 0150 Graine de moutarde cultivée Ajout d’une procédure à la définition de Mélange non apparent. 12-19
1er août 2022 0150 Graine de moutarde cultivée Modification de la tolérance applicable aux Excrétions dans les grades nos 1, 2 et 3 des trois classes de moutarde pour la faire passer de 1 G à 0,01 %. 12-25, 12-27, 12-29
1er août 2022 0150 Sarrasin Clarification du troisième point sous la rubrique Composition des impuretés de façon à indiquer « autres que les graines entières de sarrasin saines » plutôt que « autres que les graines entières de sarrasin ». 13-5, 13-7
1er août 2022 0150 Pois Mise à jour de la Procédure normale de nettoyage de façon à mentionner l’utilisation d’un tamis à trous ronds. Mise à jour de la Composition des impuretés pour tenir compte des changements à la procédure de nettoyage et faire expressément référence aux sauterelles. 16-5, 16-6
1er août 2022 0150 Pois Modification de la tolérance applicable aux Pois fendus dans les Pois verts, Canada de façon à la faire passer de 1 % à 3 %. 16-18
1er août 2022 0150 Lentilles Mise à jour de la section Détermination de la procédure de nettoyage de façon à clarifier qu’elle ne vise que les lentilles autres que rouges. Ajout d’un tableau à cet effet sous la rubrique Procédure normale de nettoyage. 18-5 à 18-6
1er août 2022 0150 Haricots Suppression de la mention de l’arrêté sur les variétés non enregistrées, car il ne vise plus les haricots. 19-6
1er août 2022 0150 Haricots Mise à jour de la description de Bonne couleur naturelle dans le tableau figurant dans la définition de Couleur de façon à indiquer « le sol peut y être très légèrement adhérent » plutôt que « le sol peut y être légèrement adhérent ». 19-9
1er août 2022 0150 Soja Ajout d’une note complémentaire au tableau des Facteurs déterminants des grades primaires et des grades d’exportation de façon à mentionner les variétés de soja non enregistrées sous le régime de la Loi sur les semences et figurant à l’annexe A de l’arrêté sur les variétés non enregistrées. 20-21
1er août 2022 0150 Féveroles Clarification du point sur les boulettes de terre molles sous la rubrique Composition des impuretés. 21-4
1er août 2022 0150 Glossaire Ajout de la définition de chondromètre Schopper. 28-4
1er août 2022 0150 Liste des échantillons-types de grain en vigueur Mise à jour de la liste de façon à indiquer les échantillons-types en vigueur. 29-1
1er août 2022 0150 Tous les chapitres Mise à jour de la définition de Poids spécifique de façon à indiquer « volume de grain connu » plutôt que « volume de grain mesuré ».  
1er août 2022 0150 Tous les chapitres Mise à jour des tableaux dans la section Classement de façon à indiquer les grammes (g) pour chaque facteur et non seulement dans le titre.  
1er juillet 2022 0150 Détermination de la teneur en eau Mise à jour des numéros des tableaux pour le seigle et l’orge 2-3, 2-5
1er juillet 2022 0150 Blé Mise à jour de la section sur les Grains mildiousés afin de tenir compte des nouveaux échantillons-types en vigueur et d’ajouter une remarque à l’effet que le blé CERS ne se verra plus attribuer un grade inférieur au blé CE no 3 en raison des grain mildiousés. 4-27, 4-56
1er juillet 2022 0150 Liste des échantillons-types de grain en vigueur Mise à jour afin de tenir compte de la révision des échantillons-types en vigueur 29-2
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