Archivées - Cadmium

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Droits

Les droits exigés pour ces services sont exonérés de la taxe sur les produits et services. La Taxe sur les produits et services ne sera pas perçue sur ces droits.

Les droits sont actualisés le 1er avril.

Les codes de droits ont été modifiés le 1er avril 2016.

Code du droit Unité (par) 2013 à 2014 2014 à 2015 2015 à 2016 2016 à 2017 2017 à 2018
354 Analyse 563,88 $ 572,90 $ 582,07 $ 591,38 $ 600,84 $

Description du service

La teneur en cadmium de l’échantillon est déterminée, et les résultats de l’analyse sont consignés.

Norme de service

  • Les documents précisant les résultats de la détermination de la teneur en cadmium seront transmis dans les trois jours ouvrables suivant la date de réception de l’échantillon.

Cible de rendement

  • La cible de rendement relative à cette norme est fixée à 90 %.

Information sur le rendement

Rendement global
Objectif 2015 à 2016 2016 à 2017 2017 à 2018
90 % 100 % 100 % 100 %

Demande de détermination de la teneur en cadmium

Date de modification :